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Livre VIII

Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Protection complémentaire en matière de santé

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Section 1

Ouverture du droit et liquidation de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

D815-1 — D815-2-1

Code de la sécurité sociale

Titre I : Allocations aux personnes âgées

Chapitre 5 : Allocation de solidarité aux personnes âgées

Section 1 : Ouverture du droit et liquidation de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Section 2 : Recouvrement sur les successions

Section 5 : Mode de gestion, organisation et financement du service de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Chapitre 5 bis : Allocation supplémentaire d'invalidité