Code de la sécurité sociale
Titre I : Organismes locaux et régionaux - Organismes à circonscription nationale
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Organisation des caisses locales et régionales
Résumé. Ce titre décrit les différents types de caisses de sécurité sociale, leurs rôles et leur fonctionnement.
Section 2 : Caisse maritime d'allocations familiales
Abrogé1 janvier 2016Section 2 : Caisse nationale d'allocations familiales des marins du commerce
Abrogé1 janvier 2002Chapitre 6 : Constitution et groupement des caisses
Abrogé22 décembre 2006Section 1 : Constitution
Abrogé22 décembre 2006Section 2 : Groupement des caisses
Abrogé22 décembre 2006Section 3 : Dispositions diverses
Abrogé20 décembre 2005En vigueur depuis le mercredi 6 janvier 1988
Titre I : Organismes locaux et régionaux - Organismes à circonscription nationale
Chapitre 1er : Caisses primaires d'assurance maladie
Chapitre 2 : Caisses d'allocations familiales
Chapitre 3 : Unions pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (U.R.S.S.A.F)
Chapitre 5 : Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
Chapitre 6 : Constitution, groupement de caisses et délégations
Chapitre 6 : Constitution et groupement des caisses
Chapitre 7 : Dispositions communes - Dispositions d'application