Code de la sécurité sociale
Titre II : Administration, fonctionnement et personnel des organismes
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Administration et fonctionnement des organismes de sécurité sociale
Résumé. Ce titre explique comment les organismes de sécurité sociale sont dirigés et organisés, avec des règles pour leurs dirigeants, employés et activités.
Chapitre 1 : Conseils d'administration
Abrogé17 août 2004Section 1 : Organisation et pouvoirs des conseils
Abrogé17 août 2004Section 2 : Statut des administrateurs
Abrogé17 août 2004En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985
Titre II : Administration, fonctionnement et personnel des organismes
Chapitre 1 : Conseils d'administration
Chapitre 1er : Conseils et conseils d'administration
Chapitre 2 : Directeur et directeur comptable et financier
Chapitre 2 bis : Organisation et gestion des missions et activités
Chapitre 3 : Personnel
Chapitre 4 : Dispositions diverses - Dispositions d'application