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Livre III

Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

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Section 1

Actes professionnels

R4341-1 — R4341-4

Code de la santé publique

Titre IV : Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste

Chapitre Ier : Orthophoniste

Section 1 : Actes professionnels

Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession

Section 3 : Règles d'exercice de la profession

Chapitre II : Orthoptiste

Section 1 : Actes professionnels

Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession

Section 3 : Règles d'exercice de la profession

Chapitre III : Dispositions communes

Section 1 : Enregistrement des membres des professions d'orthophoniste et d'orthoptiste

Section 2 : Transmission d'informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant la profession d'orthophoniste ou d'orthoptiste

Chapitre IV : Dispositions pénales

Section 1 : Exercice illégal

Section 2 : Autres dispositions