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Titre IV

Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste

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Section 1

Enregistrement des membres des professions d'orthophoniste et d'orthoptiste

D4343-1

Code de la santé publique

Chapitre III : Dispositions communes

Section 1 : Enregistrement des membres des professions d'orthophoniste et d'orthoptiste

Section 2 : Transmission d'informations aux fins d'enregistrement des personnes exerçant la profession d'orthophoniste ou d'orthoptiste