Code de la santé publique

Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale

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Règles pour les professions de santé

Résumé. Ce texte parle des différentes professions de santé et des règles pour les exercer, comme la formation et l'éthique.

En vigueur depuis le dimanche 21 mai 2023

Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires→Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale

En vigueur du jeudi 28 janvier 2016 au samedi 20 mai 2023

Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers→Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers et assistants dentaires

En vigueur du dimanche 20 décembre 2009 au mercredi 27 janvier 2016

Livre III : Auxiliaires médicaux→Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers

En vigueur du jeudi 22 juin 2000 au samedi 19 décembre 2009

Livre III : Auxiliaires médicaux
Titre préliminaire : Exercice en pratique avancée
Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
Titre II : Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure-podologue
Titre III : Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien
Titre IV : Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste
Titre V : Professions de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical
Titre VI : Professions d'audioprothésiste et d'opticien-lunetier
Titre VI : Professions d'audioprothésiste, d'opticien-lunetier, de prothésiste et d'orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées
Titre VII : Profession de diététicien
Titre VIII : Dispositions communes
Titre VIII : Dispositions communes et compétences respectives de l'Etat et de la région
Titre IX : Aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale