Retour à la section

Section 2

Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante

Article suivant

Article R416-10

Eclairage des cycles et remorques la nuit ou par visibilité insuffisante

Code de la route

Article R416-9

Article R416-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation d'éclairage et de signalisation pour les véhicules à moteur

Résumé Les voitures doivent allumer tous leurs feux la nuit ou quand il fait sombre.

I. - Les véhicules à moteur et les ensembles de véhicules doivent circuler avec :

1° Les feux rouges arrière allumés ;

2° Le ou les feux d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière allumés ;

3° Les feux d'encombrement allumés ;

4° Les feux de position des remorques allumés.

II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Les véhicules à moteur et les ensembles de véhicules doivent circuler avec :

1° Les feux rouges arrière allumés ;

2° Le ou les feux d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière allumés ;

3° Les feux d'encombrement allumés ;

4° Les feux de position des remorques allumés.

II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.