Code de la route
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
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Adaptations du code de la route en outre-mer
Résumé. Le code de la route a des règles spéciales pour les territoires d'outre-mer comme Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, et autres.
Chapitre 2 : Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte
Abrogé1 septembre 2007En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre 2 : Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna