En vigueur depuis le 1 janvier 2017 · Dernière version le 1 janvier 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles de la route dans l'outre-mer français
Résumé. Certaines règles de la route s'appliquent en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna selon des arrêtés spécifiques.
Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
| DISPOSITIONS APPLICABLES | DANS LEUR RÉDACTION |
|---|---|
| A. 121-1 | Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021 |
| A. 121-1-1 | Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021 |
| A. 121-2 | Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021 |
| A. 121-3 | Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021 |
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