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Chapitre II

ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE

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Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer)

R333-1

Code de la recherche

Section 7 : IFP Energies nouvelles

Article R332-20

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions applicables à l'établissement public IFP Energies nouvelles

Résumé Les règles pour IFP Energies nouvelles sont dans un autre article.

Les dispositions relatives à l'établissement public IFP Energies nouvelles sont fixées par la sous-section 1 de la section 2 du chapitre IV du titre IV du livre Ier du code de l'énergie.

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