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Titre II

LA RECHERCHE EN MÉDECINE ET BIOLOGIE HUMAINE

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Chapitre IV

LA RECHERCHE SUR L'EMBRYON HUMAIN, LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES HUMAINES ET LES CELLULES SOUCHES PLURIPOTENTES INDUITES HUMAINES

R224-1

Code de la recherche

Chapitre III : LES RECHERCHES IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE

Article R223-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référence aux règles de la recherche médicale

Résumé Les règles pour les recherches sur les humains sont dans le code de la santé publique.

Les règles relatives aux recherches impliquant la personne humaine sont fixées par le titre II du livre Ier de la première partie du code de la santé publique.

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