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Livre Ier

L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

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Chapitre préliminaire

LE CONSEIL STRATÉGIQUE DE LA RECHERCHE

D120-1 — D120-4

Code de la recherche

Titre II : LES INSTANCES CONSULTATIVES DE LA RECHERCHE ET DU DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

Chapitre préliminaire : LE CONSEIL STRATÉGIQUE DE LA RECHERCHE

Chapitre Ier : LE PILOTAGE DE LA RECHERCHE

Chapitre III : LE CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Chapitre IV : AUTRES INSTANCES CONSULTATIVES