Code de la recherche

Article L328-2

Créé le 19 avril 2006 · En vigueur depuis le 13 décembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de l'Académie des technologies

Résumé. L'Académie des technologies réfléchit sur les technologies et leur impact sur la société, en donnant des conseils et en étudiant les sujets qui lui sont proposés.
L'Académie des technologies a pour mission de conduire des réflexions, formuler des propositions et émettre des avis sur les questions relatives aux technologies et à leur interaction avec la société.
À cette fin, elle mène des actions d'expertise, de prospective et d'animation en faisant appel, le cas échéant, aux compétences de personnalités extérieures qualifiées.
L'Académie des technologies examine les questions qui lui sont soumises par les membres du Gouvernement. Elle peut elle-même se saisir de tout thème relevant de ses missions.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2008

Déplacé le samedi 13 décembre 2008

En résumé. Aucun changement n'a été identifié entre les deux versions de l'article.

En vigueur du mercredi 19 avril 2006 au vendredi 12 décembre 2008