Code de la recherche

TITRE Ier : L'ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE

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Éthique de la recherche

Résumé. Les recherches doivent être menées avec honnêteté et rigueur pour maintenir la confiance de la société.

En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004

TITRE Ier : L'ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
Chapitre unique
Chapitre II : Les comités d'éthique des établissements de recherche