Code de la recherche
TITRE Ier : L'ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
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Éthique de la recherche
Résumé. Les recherches doivent être menées avec honnêteté et rigueur pour maintenir la confiance de la société.
Chapitre II : Les comités d'éthique des établissements de recherche
Abrogé13 décembre 2008En vigueur depuis le mercredi 16 juin 2004
TITRE Ier : L'ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
Chapitre unique
Chapitre II : Les comités d'éthique des établissements de recherche