Code de la défense
TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES
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Formation des militaires
Résumé. Ce titre explique comment les militaires peuvent se former pour devenir ingénieurs, suivre des enseignements avancés ou techniques.
En vigueur depuis le vendredi 30 mars 2007
TITRE V : FORMATION DES MILITAIRES
Chapitre Ier : Attribution du titre d'ingénieur
Chapitre II : Enseignement militaire supérieur
Chapitre III : Enseignement technique et préparatoire militaire