Code de la défense
TITRE II : ORGANISMES ET AUTORITÉS MILITAIRES
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Organisation des autorités militaires
Résumé. Ce livre explique comment les différentes parties de l'armée sont organisées et contrôlées pour bien fonctionner.
En vigueur depuis le vendredi 30 mars 2007
TITRE II : ORGANISMES ET AUTORITÉS MILITAIRES
Chapitre Ier : Les états-majors
Chapitre II : La direction générale de la gendarmerie nationale
Chapitre III : Le contrôle général des armées
Chapitre IV : Les inspecteurs généraux
Chapitre V : Organismes d'enquêtes
Chapitre VI : Les services de renseignement et de sécurité
Chapitre VII : Le service de la poste interarmées