Code de la construction et de l'habitation
Titre V : Qualité sanitaire
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Qualité sanitaire des bâtiments
Résumé. Les bâtiments doivent être conçus pour protéger la santé des occupants, avec de l'eau potable, un air sain, une bonne acoustique et des équipements adaptés.
En vigueur depuis le jeudi 1 juillet 2021
Titre V : Contrôle et sanctions pénales→Titre V : Qualité sanitaire
En vigueur du jeudi 8 juin 1978 au mercredi 30 juin 2021
Titre V : Contrôle et sanctions pénales
Chapitre Ier : Objectifs généraux de qualité sanitaire des bâtiments
Chapitre II : Réseaux d'eau
Chapitre III : Qualité d'air intérieur
Chapitre IV : Acoustique
Chapitre V : Ouvertures
Chapitre VI : Règles dimensionnelles
Chapitre VII : Autres équipements