Code de la construction et de l'habitation

Chapitre III : Qualité d'air intérieur

Article L153-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Qualité de l'air intérieur dans les bâtiments

Résumé Les bâtiments doivent avoir un bon air intérieur, avec des règles différentes selon le type de bâtiment.

Les bâtiments sont conçus, construits et entretenus en préservant la qualité de l'air intérieur, qui fait l'objet d'exigences spécifiques par typologie de bâtiment.

Article L153-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Qualité de l'air intérieur dans les bâtiments

Résumé Les bâtiments doivent être bien ventilés pour protéger la santé des gens qui y vivent.

Les bâtiments bénéficient, dans des conditions normales d'occupation et d'usage et, le cas échéant, compte tenu de l'environnement dans lequel ils se situent, d'un renouvellement de l'air et d'une évacuation des émanations de sorte que la pollution de l'air intérieur du local ne mette pas en danger la santé et la sécurité des personnes et que puissent être évitées, sauf de façon passagère, les condensations.

Article L153-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion de la qualité de l'air intérieur par l'entretien et la rénovation des bâtiments

Résumé Pour avoir un bon air intérieur dans les bâtiments, les travaux sur les murs, fenêtres et systèmes de ventilation et de chauffage doivent garantir un renouvellement d'air suffisant mais sans excès.

Les travaux portant sur les parois opaques ou vitrées donnant sur l'extérieur des bâtiments ainsi que ceux portant sur les installations de ventilation et de chauffage doivent, si nécessaire, s'accompagner de travaux complémentaires permettant de garantir un renouvellement suffisant mais maîtrisé de l'air.

Article L153-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les bâtiments

Résumé Les bâtiments doivent être construits pour éviter les intoxications au gaz.

Les bâtiments sont conçus, construits, rénovés et équipés de façon à prévenir les intoxications par le monoxyde de carbone.

Article L153-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités d'application de la qualité de l'air intérieur

Résumé Un décret précisera bientôt comment améliorer la qualité de l'air dans les bâtiments.

Les modalités d'application du présent chapitre sont fixées par décret en Conseil d'Etat entrant en vigueur au plus tard le 1er janvier 2025, notamment les résultats minimaux à atteindre ainsi que les catégories de bâtiments qui y sont soumis.