Créé le 28 mai 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Variantes autorisées dans les offres de marchés publics
Résumé. Les entreprises peuvent proposer des alternatives dans leurs offres pour les marchés publics, sauf si c'est interdit dans les documents de l'appel d'offres.
Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, la présentation des variantes est autorisée sauf mention contraire dans l'avis de marché ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt. Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, la présentation des variantes est autorisée sauf mention contraire dans les documents de la consultation.