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Titre IV

Schéma de cohérence territoriale

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Section 1

Le projet d'aménagement stratégique

L141-3

Code de l'urbanisme

Chapitre Ier : Contenu du schéma de cohérence territoriale

Article L141-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contenu du schéma de cohérence territoriale

Résumé Le schéma de cohérence territoriale doit respecter les règles de base sur la gestion du territoire.

Le schéma de cohérence territoriale respecte les principes énoncés aux articles L. 101-1 à L. 101-3.

2 versions

1 cité

Article L141-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contenu du schéma de cohérence territoriale

Résumé Un schéma de cohérence territoriale doit avoir un plan d'aménagement stratégique, un document d'orientation et des annexes, avec des graphiques si besoin.

Le schéma de cohérence territoriale comprend :

1° Un projet d'aménagement stratégique ;

2° Un document d'orientation et d'objectifs ;

3° Des annexes.

Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.

2 versions

Section 1 : Le projet d'aménagement stratégique

Section 2 : Le document d'orientation et d'objectifs

Sous-section 1 : Activités économiques, agricoles, commerciales et logistiques

Sous-section 2 : Offre de logements, de mobilité, d'équipements, de services et densification

Sous-section 3 : Transition écologique et énergétique, valorisation des paysages, objectifs chiffrés de consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers

Sous-section 4 : Zones de montagne

Sous-section 5 : Zones littorales et maritimes

Section 3 : Les annexes

Sous-section 1 : Dispositions concernant le schéma de cohérence territoriale valant plan climat-air-énergie territorial

Sous-section 2 : Programme d'actions du schéma de cohérence territoriale