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Chapitre Ier

Contenu du schéma de cohérence territoriale

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Article L142-1

Compatibilité avec le document d'orientation et d'objectifs du schéma de cohérence territoriale

Code de l'urbanisme

Article L141-2

Article L141-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contenu du schéma de cohérence territoriale

Résumé Un schéma de cohérence territoriale doit avoir un plan d'aménagement stratégique, un document d'orientation et des annexes, avec des graphiques si besoin.

Le schéma de cohérence territoriale comprend :

1° Un projet d'aménagement stratégique ;

2° Un document d'orientation et d'objectifs ;

3° Des annexes.

Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.

2 versions

Historique des versions

Version 2

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Réorganisation du schéma : passage à un projet stratégique + ajout des annexes

Résumé des changements Le schéma a été simplifié : le rapport de présentation a été remplacé par un projet d’aménagement stratégique, l’élément « document d’orientation » est passé en deuxième position (ancienlement troisième) et une nouvelle partie « annexes » a été ajoutée.

Le schéma de cohérence territoriale comprend :

1° Un projet d'aménagement stratégique ;

2° Un document d'orientation et d'objectifs ;

3° Des annexes.

Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2016

Le schéma de cohérence territoriale comprend :

1° Un rapport de présentation ;

2° Un projet d'aménagement et de développement durables ;

3° Un document d'orientation et d'objectifs.

Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.