En vigueur depuis le 1 janvier 2016 · Dernière version le 1 avril 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contenu du schéma de cohérence territoriale
Résumé. Le schéma de cohérence territoriale est un plan qui inclut un projet d'aménagement, des objectifs et des annexes, avec possibilité d'ajouter des cartes.
Le schéma de cohérence territoriale comprend :
1° Un projet d'aménagement stratégique ;
2° Un document d'orientation et d'objectifs ;
3° Des annexes.
Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques.