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Chapitre Ier

Lutte contre le bruit

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Sous-section 1

Lieux ouverts au public ou recevant du public accueillant des activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés

R571-25 — R571-30

Code de l'environnement

Section 2 : Activités bruyantes

Sous-section 1 : Lieux ouverts au public ou recevant du public accueillant des activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés

Sous-section 2 : Bruits de voisinages

Sous-section 3 : Mouvements d'hélicoptères