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Livre V

Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

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Sous-section 1

Dispositions générales

R571-1 — R571-4

Code de l'environnement

Titre VII : Prévention des nuisances sonores

Chapitre Ier : Lutte contre le bruit

Section 1 : Emissions sonores des objets

Section 2 : Activités bruyantes

Section 3 : Aménagements, infrastructures et matériels de transports terrestres

Section 4 : Bruit des transports aériens

Section 5 : Contrôles et sanctions administratifs

Section 6 : Dispositions pénales

Section 7 : Conseil national du bruit

Chapitre II : Evaluation, prévention et réduction du bruit dans l'environnement