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Chapitre III

Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R)

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Section 3

Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles

R543-3 — R543-16

Code de l'environnement

Section 2 : Déchets d'exploitation et résidus des cargaisons des navires

Article R543-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règlementation sur les déchets et résidus des navires

Résumé Les règles pour les déchets des navires sont dans le code des transports.

Les règles relatives aux déchets d'exploitation et résidus des cargaisons des navires sont fixées aux articles R. 5334-4 à R. 5334-6 du code des transports.

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