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Chapitre III

Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R)

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Section 2

Déchets d'exploitation et résidus des cargaisons des navires

R543-2

Code de l'environnement

Section 1 : Déchets d'activités de soins et assimilés

Article R543-1

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déchets d'activités de soins et assimilés

Résumé Pour les déchets médicaux, voir les règles dans le Code de la santé publique.

Les dispositions relatives aux déchets d'activités de soins et assimilés sont énoncées aux articles R. 1335-1 à R. 1335-14 du code de la santé publique.

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