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Titre Ier

Protection du patrimoine naturel

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Sous-section 1

Mesures de protection des espèces animales non domestiques et végétales non cultivées

R411-1 — R411-5

Code de l'environnement

Chapitre Ier : Préservation et surveillance du patrimoine naturel

Section 1 : Préservation du patrimoine naturel

Sous-section 1 : Mesures de protection des espèces animales non domestiques et végétales non cultivées

Sous-section 2 : Dérogations aux mesures de protection des espèces animales non domestiques et végétales non cultivées

Sous-section 3 : Mesures de protection de biotopes

Sous-section 4 : Mesures de protection des sites d'intérêt géologique

Sous-section 5 : Zones prioritaires pour la biodiversité

Sous-section 6 : Mesures de protection des habitats naturels

Sous-section 7 : Réglementation particulière aux produits antiparasitaires et assimilés

Sous-section 8 : Prise de vues ou de son

Section 2 : Connaissance de la biodiversité

Section 3 : Conseil scientifique régional du patrimoine naturel

Section 4 : Contrôle et gestion de l'introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales

Sous-section 1 : Contrôle de l'introduction dans le milieu naturel de spécimens appartenant à certaines espèces animales et végétales indigènes

Sous-section 2 : Prévention de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes

Sous-section 3 : Lutte contre certaines espèces animales et végétales introduites