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Titre Ier

Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie

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Chapitre IV

Autres dispositions

L614-1 — L614-4

Code de l'environnement

Chapitre III : Antarctique

Article L613-1

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Applicabilité des dispositions antarctiques en Nouvelle-Calédonie

Résumé Les règles de protection de l'Antarctique sont aussi en vigueur en Nouvelle-Calédonie.

Les articles L. 711-1 à L. 713-9 sont applicables à la Nouvelle-Calédonie.

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