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Titre III

Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles

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Section 1

Droit de pêche de l'Etat

L435-1 — L435-3

Code de l'environnement

Chapitre V : Droit de pêche

Section 1 : Droit de pêche de l'Etat

Section 2 : Droit de pêche des collectivités territoriales et de leurs groupements

Section 3 : Droit de pêche des riverains

Section 4 : Droit de passage