Code de l'environnement

Chapitre V : Gestion

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la chasse pour protéger la nature

Résumé. Ce chapitre explique comment organiser la chasse dans chaque département pour protéger les animaux et les cultures, en suivant des plans et des règles établis avec les chasseurs.

En vigueur depuis le jeudi 21 septembre 2000

Chapitre V : Gestion
Section 1 : Schémas départementaux de gestion cynégétique
Section 1 : Plan de chasse
Section 2 : Equilibre agro-sylvo-cynégétique
Section 2 : Prélèvement maximal autorisé
Section 3 : Plan de chasse
Section 4 : Prélèvement maximal autorisé
Section 5 : Plan de gestion cynégétique
Section 6 : Gestion adaptative des espèces