Code de l'environnement
Chapitre V : Gestion
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Organisation de la chasse pour protéger la nature
Résumé. Ce chapitre explique comment organiser la chasse dans chaque département pour protéger les animaux et les cultures, en suivant des plans et des règles établis avec les chasseurs.
Section 1 : Plan de chasse
Abrogé24 février 2005Section 2 : Prélèvement maximal autorisé
Abrogé24 février 2005En vigueur depuis le jeudi 21 septembre 2000
Chapitre V : Gestion
Section 1 : Schémas départementaux de gestion cynégétique
Section 1 : Plan de chasse
Section 2 : Equilibre agro-sylvo-cynégétique
Section 2 : Prélèvement maximal autorisé
Section 3 : Plan de chasse
Section 4 : Prélèvement maximal autorisé
Section 5 : Plan de gestion cynégétique
Section 6 : Gestion adaptative des espèces