Code de l'enseignement technique

Paragraphe 3 : Ecole nationale d'ingénieurs de Strasbourg

Abrogé22 juin 2000

Créé le 19 septembre 1956

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

École nationale d'ingénieurs de Strasbourg

Résumé. À Strasbourg, il y a une école d'ingénieurs appelée école nationale d'ingénieurs de Strasbourg.
L'école nationale technique installée à Strasbourg est une école d'ingénieurs. Elle porte le nom d'école nationale d'ingénieurs de Strasbourg.

Créé le 19 septembre 1956

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret d'organisation de l'école

Résumé. Un décret dit comment l'école est organisée et comment elle fonctionne.
Un décret fixe l'organisation et les conditions de fonctionnement de cette école.

Abrogé depuis le jeudi 22 juin 2000

En vigueur du mercredi 19 septembre 1956 au mercredi 21 juin 2000

Paragraphe 3 : Ecole nationale d'ingénieurs de Strasbourg
Article 35
Article 36