Code de l'enseignement technique

Paragraphe 2 : Ecoles nationales d'ingénieurs arts et métiers

Abrogé22 juin 2000

Créé le 19 septembre 1956

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des écoles nationales d'ingénieurs arts et métiers

Résumé. Il existe plusieurs écoles d'ingénieurs en France, situées dans des villes comme Châlons, Angers, Aix, Lille, Cluny, Paris, Talence, Brest, Metz, Tarbes, Belfort et Saint‑Étienne.
Les écoles nationales d'ingénieurs arts et métiers sont les suivantes :
Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Châlons-sur-Marne ;
Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers d'Angers ;
Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers d'Aix-en-Provence ;
Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Lille ;
Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Cluny ;
Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Paris.
(Ecoles nationales d'ingénieurs arts et métiers créées postérieurement au code : Talence (D. 2 fév. 1959) ; Brest (D. 15 nov. 1961) ; Metz (A. 18 juill. 1962) ; Tarbes (D. 6 juill. 1964) ; Belfort et Saint-Etienne (D. 21 mai 1964)).

Créé le 19 septembre 1956

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Conditions de fonctionnement des écoles d'ingénieurs arts et métiers

Résumé. Les règles qui font fonctionner les écoles d'ingénieurs arts et métiers sont fixées par un décret.
Les conditions de fonctionnement des écoles d'ingénieurs arts et métiers sont fixées par décret.

Abrogé depuis le jeudi 22 juin 2000

En vigueur du mercredi 19 septembre 1956 au mercredi 21 juin 2000

Paragraphe 2 : Ecoles nationales d'ingénieurs arts et métiers
Article 33
Article 34