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TITRE IER

LA PRODUCTION

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Chapitre III

Les dispositions particulières à la production d'électricité nucléaire

L313-1 — L313-2

Code de l'énergie

Chapitre II : Les dispositions particulières à la production hydroélectrique

Article L312-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Régime juridique de la production hydroélectrique

Résumé Pour produire de l'électricité avec de l'eau, on suit les règles du livre V du Code de l'énergie.

La production hydroélectrique est régie par les dispositions du livre V en tant qu'elles concernent l'hydroélectricité.

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Article L312-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation administrative pour les titres hydroélectriques

Résumé Les permis hydroélectriques sont des autorisations d'exploitation.

Les titres administratifs délivrés en application du livre V valent autorisation au sens de l'article L. 311-5.

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