En vigueur depuis le 14 mai 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle de l'ADEME à Wallis et Futuna
Résumé. L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie agit à Wallis et Futuna pour économiser l'énergie, développer les énergies renouvelables et promouvoir les technologies propres.
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie exerce, dans les îles Wallis et Futuna, les missions qui lui sont dévolues, dans les domaines définis aux 4° et 5° du II de l'article L. 131-3 du code de l'environnement (Rôle et missions de l'ADEME).
1 version
1 cité