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Titre III

La santé et la protection sociale des étudiants

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Chapitre unique

R841-1

Code de l'éducation

Chapitre Ier : La santé universitaire

Article D831-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions concernant les services universitaires de médecine préventive et de promotion de la santé

Résumé Cet article dit où trouver les règles pour les services de santé à l'université.

Les dispositions relatives aux services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé sont fixées par les articles D. 714-20 à D. 714-27 du code de l'éducation.

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Article R831-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Surveillance médicale des étudiants pratiquant des sports

Résumé Les étudiants sportifs doivent voir un médecin tous les trois mois.

Une surveillance médicale particulière est organisée au bénéfice des étudiants inscrits dans des formations spécialement aménagées en vue de la pratique sportive de ces étudiants. Cette surveillance médicale de ces étudiants comprend au moins un examen médico-sportif par trimestre. Elle est assurée sous la responsabilité du médecin inspecteur régional du ministère chargé des sports. Le médecin de la fédération intéressée et le service universitaire de santé étudiante sont associés à cette surveillance médicale.

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