Section précédente
Section 4
Période de césure
D611-13 — D611-20
Section parente
Titre Ier
L'organisation générale des enseignements
Section suivante
Section 1
Dispositions générales
D612-1 — D612-1-9-1
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Phase principale de la procédure nationale de préinscription
Section 3 : Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription
Section 4 : Interventions du recteur de région académique sur le fondement des VIII et IX de l'article L. 612-3
Sous-section 1 : Dispositions communes
Sous-section 2 : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3
Sous-section 3 : Mise en œuvre de la procédure prévue au IX de l'article L. 612-3
Section 6 : Régime disciplinaire applicable aux candidats à une préinscription dans une formation initiale du premier cycle de l'enseignement supérieur mentionnée à l'article L. 612-3
