Code de l'éducation

Section 2 : Prévention dans les activités physiques et sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen médical trimestriel pour les élèves en sports spécialisés

Résumé. Les élèves qui font du sport dans des unités spécialisées doivent voir un médecin tous les trois mois.

En vigueur depuis le 21 mai 2009

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Surveillance médicale pour les élèves sportifs

Résumé. Les élèves qui pratiquent des sports dans des unités spécialisées doivent passer un examen médical tous les trois mois.

Une surveillance médicale particulière est organisée au bénéfice des élèves inscrits dans des unités pédagogiques scolaires spécialement aménagées en vue de la pratique des sports. La surveillance médicale particulière de ces élèves comprend au moins un examen médico-sportif par trimestre. Elle est assurée sous la responsabilité du médecin inspecteur régional de la jeunesse et des sports. Le médecin de la fédération intéressée et le service de santé de l'établissement scolaire sont associés à cette surveillance médicale.

En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009

Section 2 : Prévention dans les activités physiques et sportives
Article R541-6