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Titre V

Les personnels de l'enseignement supérieur

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Section 1

Dispositions générales

D952-1 — D952-2

Code de l'éducation

Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions particulières

Sous-section 1 : Participation d'enseignants-chercheurs à des missions d'expertise et de conseil

Sous-section 2 : Personnels apportant leur concours à l'enseignement

Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers