Code de l'éducation

Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les enseignants et personnel hospitalier en médecine

Résumé. Cet article liste les règles pour les enseignants et le personnel hospitalier dans l'enseignement supérieur, surtout en médecine.

En vigueur depuis le 14 juin 2015

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Règles pour les enseignants et personnel hospitalier dans l'enseignement supérieur

Résumé. L'article liste les décrets qui régissent les règles pour les enseignants et personnel hospitalier dans l'enseignement supérieur, notamment en médecine et odontologie.

Les dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers apportant leur concours à l'enseignement sont fixées par les décrets suivants :
1° Décret n° 91-966 du 20 septembre 1991 relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologique ;
2° Décret n° 93-128 du 27 janvier 1993 relatif aux personnels invités dans les disciplines médicales et odontologiques ;
3° Décret n° 86-655 du 14 mars 1986 relatif aux chargés d'enseignement et attachés d'enseignement dans les disciplines médicales et odontologiques ;
4° Décret n° 92-1229 du 19 novembre 1992 relatif au recrutement de moniteurs en pharmacie.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers
Article D952-6