Code de l'éducation

Article D921-3

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Article D921-3

Les dispositions relatives aux directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont fixées par le décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école.

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Règles pour les directeurs d'école

Résumé. Les règles pour les directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont définies par un décret de 1989.

Les dispositions relatives aux directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont fixées par le décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école.

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