Article D921-3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions relatives aux directeurs d'écoles maternelles et élémentaires
Résumé Les règles pour les directeurs des écoles maternelles et élémentaires sont dans un décret de 1989.
Les dispositions relatives aux directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont fixées par le décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école.
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