Code de l'éducation

Section 3 : Le directeur d'école

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les directeurs d'école

Résumé. Les règles pour les directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont fixées par un décret de 1989.

En vigueur depuis le 14 juin 2015

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Règles pour les directeurs d'école

Résumé. Les règles pour les directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont définies par un décret de 1989.

Les dispositions relatives aux directeurs d'écoles maternelles et élémentaires sont fixées par le décret n° 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Section 3 : Le directeur d'école
Article D921-3