Article D921-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligations de service des enseignants du premier degré
Résumé Les enseignants du premier degré suivent les règles de 2008.
Les dispositions relatives aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré sont fixées par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.
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