Code de l'éducation

Section 1 : Les modalités de service

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de travail des enseignants du primaire

Résumé. Les règles de travail des enseignants du primaire sont fixées par un décret de 2008.

En vigueur depuis le 14 juin 2015

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Obligations de service des enseignants du premier degré

Résumé. L'article précise que les règles de travail des enseignants du primaire sont définies par un décret de 2008.

Les dispositions relatives aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré sont fixées par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Section 1 : Les modalités de service
Article D921-1