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Section 2

Organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat

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Article D321-22

Organisation pédagogique et évaluation des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat

Code de l'éducation

Article D321-21

Article D321-21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et rôle de l'équipe pédagogique dans les écoles privées sous contrat

Résumé Les écoles privées doivent avoir une équipe enseignante dirigée par le directeur, pour que les projets pédagogiques soient bien organisés.

Chaque école privée sous contrat d'association ou sous contrat simple comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur et composée de ce dernier et des maîtres exerçant dans l'école.

L'équipe pédagogique de l'école assure la cohérence des projets pédagogiques de cycle sous la responsabilité du directeur.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Clarification de la responsabilité et de la composition de l’équipe pédagogique

Résumé des changements L’article précise que l’équipe pédagogique est dirigée uniquement par le directeur, qui fait partie de l’équipe, et supprime la possibilité d’avoir plusieurs directeurs.

Chaque école privée sous contrat d'association ou sous contrat simple comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur et composée de ce dernier et des maîtres exerçant dans l'école.

L'équipe pédagogique de l'école assure la cohérence des projets pédagogiques de cycle sous la responsabilité du directeur.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Chaque école privée sous contrat d'association ou sous contrat simple comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur ou des directeurs des écoles concernées.

L'équipe pédagogique de l'école est composée des maîtres exerçant dans l'école.

L'équipe pédagogique de l'école assure la cohérence des projets pédagogiques de cycle sous la responsabilité du directeur.