En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 1 septembre 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Équipes pédagogiques dans les écoles privées
Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège) comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.
L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation interne.
Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.