Code de l'éducation

Article D321-20

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Article D321-20

Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège) comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.

L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation interne.

Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 24 mai 2006 · Dernière version le 1 septembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Équipes pédagogiques dans les écoles privées

Résumé. Les écoles privées sous contrat ont des équipes pédagogiques pour chaque cycle d'apprentissage, qui préparent et évaluent les projets éducatifs.

Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 (Les quatre cycles de l'école primaire et du collège) comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.

L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation interne.

Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Modifié parDÉCRET n°2014-1231 du 22 octobre 2014art. 3 : Simplification des équipes pédagogiques dans les écoles privées

En résumé. L’article a été simplifié : il ne concerne plus chaque cycle mais seulement les trois premiers, l’équipe pédagogique est désormais uniquement dirigée par le directeur de l’école et composée uniquement des enseignants de ce cycle, la possibilité de consulter les intervenants est élargie à toute personne et devient facultative.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au lundi 31 août 2015

Source : Légifrance