Code de l'éducation

Article D321-14

Article D321-14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil de cycle

Résumé Le conseil de cycle regroupe les enseignants de l'école et les professeurs de sixième des collèges du secteur.

Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l'école prévu à l'article D. 411-7 compétents pour le cycle considéré.

Sont en outre membres du conseil du cycle 3 les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l'école et désignés dans les conditions prévues à l'article R. 421-41-3.


Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réduction de la composition du conseil de cycle

Résumé des changements Le texte passe d’une équipe pédagogique large à un conseil de cycle plus restreint, incluant uniquement les membres du conseil des maîtres et, pour le cycle 3, les professeurs de sixième du collège du secteur de recrutement.

Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l'école prévu à l'article D. 411-7 compétents pour le cycle considéré.

Sont en outre membres du conseil du cycle 3 les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l'école et désignés dans les conditions prévues à l'article R. 421-41-3.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

L'équipe pédagogique de chaque cycle prévu à l'article D. 321-2 est composée comme suit :

Pour le cycle des apprentissages premiers et le cycle des approfondissements, l'équipe pédagogique du cycle est constituée par le directeur d'école, les maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle et les maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

Pour le cycle des apprentissages fondamentaux, l'équipe pédagogique est constituée par :

1° Le directeur de l'école élémentaire et le directeur de l'école maternelle ou les directeurs des écoles maternelles situées dans le même ressort géographique ;

2° Les maîtres concernés de cette école et les maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ;

3° Les maîtres concernés de cette école maternelle ou de ces écoles maternelles ;

4° Les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

L'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter les personnes qualifiées et agréées intervenant durant le temps scolaire.