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Code de l'éducation

Article D321-14

Créé le 24 mai 2006 · En vigueur depuis le 1 septembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil de cycle dans les écoles

Résumé. Le conseil de cycle regroupe les enseignants compétents pour un cycle spécifique et, pour le cycle 3, des professeurs de sixième du collège concerné.

Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l'école prévu à l'article D. 411-7 compétents pour le cycle considéré.

Sont en outre membres du conseil du cycle 3 les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l'école et désignés dans les conditions prévues à l'article R. 421-41-3.

Effets de cet article

cite

 Code de l'éducationart. D411-7 Code de l'éducationart. R421-41-3 (VD)

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Modifié parDÉCRET n°2014-1231 du 22 octobre 2014art. 1

En résumé. Le texte passe d’une équipe pédagogique large à un conseil de cycle plus restreint, incluant uniquement les membres du conseil des maîtres et, pour le cycle 3, les professeurs de sixième du collège du secteur de recrutement.

Le conseil de ⏺ cycle comprend les membres du conseil

⏺

⏺ des maîtres del'école prévu à l'article D. 411-7 compétents pourle cycle considéré. Sont en outremembres du conseil du

⏺ cycle 3 les professeurs exerçant en classe

⏺ de sixième dansle ⏺ ou les collèges du secteur

⏺ de recrutement dont relèvent les élèves

⏺ de ⏺

⏺ l'écoleet désignés dansles conditions prévues à l'article R. 421-41-3.

En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au lundi 31 août 2015

L'équipe pédagogique de chaque cycle prévu à l'

article D. 321-2

est composée comme suit :

Pour le cycle des apprentissages premiers et le cycle des approfondissements, l'équipe pédagogique du cycle est constituée par le directeur d'école, les maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle et les maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

Pour le cycle des apprentissages fondamentaux, l'équipe pédagogique est constituée par :

1° Le directeur de l'école élémentaire et le directeur de l'école maternelle ou les directeurs des écoles maternelles situées dans le même ressort géographique ;

2° Les maîtres concernés de cette école et les maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ;

3° Les maîtres concernés de cette école maternelle ou de ces écoles maternelles ;

4° Les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

L'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter les personnes qualifiées et agréées intervenant durant le temps scolaire.