Section parente

Section 1

Des droits des parents en l'absence de conjoint successible

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Paragraphe 4

De la représentation

751 — 755

Code civil

Paragraphe 3 : De la division par branches, paternelle et maternelle

Article 746

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Division des parents en branches paternelle et maternelle

Résumé La parenté se sépare en deux, celle du père et celle de la mère.

La parenté se divise en deux branches, selon qu'elle procède du père ou de la mère.

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Article 747

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Division de la succession entre ascendants paternels et maternels

Résumé Si ce sont les parents qui héritent, ils partagent la succession en deux parts égales entre la famille du père et celle de la mère.

Lorsque la succession est dévolue à des ascendants, elle se divise par moitié entre ceux de la branche paternelle et ceux de la branche maternelle.

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Article 748

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Succession entre ascendants

Résumé Les parents proches héritent d'abord, sinon ce sont les parents proches de l'autre branche.

Dans chaque branche succède, à l'exclusion de tout autre, l'ascendant qui se trouve au degré le plus proche.

Les ascendants au même degré succèdent par tête.

A défaut d'ascendant dans une branche, les ascendants de l'autre branche recueillent toute la succession.

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Article 749

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Division de la succession entre les branches paternelle et maternelle

Résumé Les héritiers du père et de la mère se partagent la succession.

Lorsque la succession est dévolue à des collatéraux autres que les frères et soeurs ou leurs descendants, elle se divise par moitié entre ceux de la branche paternelle et ceux de la branche maternelle.

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Article 750

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Succession entre collatéraux

Résumé Le parent le plus proche hérite en priorité, sinon la part de l'autre parent.

Dans chaque branche succède, à l'exclusion de tout autre, le collatéral qui se trouve au degré le plus proche.

Les collatéraux au même degré succèdent par tête.

A défaut de collatéral dans une branche, les collatéraux de l'autre branche recueillent toute la succession.

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