Article 596
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation par alluvion dans l'usufruit
Résumé L'usufruitier obtient les nouvelles terres ajoutées au bien.
L'usufruitier jouit de l'augmentation survenue par alluvion à l'objet dont il a l'usufruit.
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