Article 550
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition et perte de la bonne foi dans le cadre de la possession
Résumé On est considéré honnête si on possède quelque chose en croyant en être le propriétaire légitime, mais on perd cette honnêteté si on apprend qu'il y a des problèmes avec la propriété.
Le possesseur est de bonne foi quand il possède comme propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété dont il ignore les vices.
Il cesse d'être de bonne foi du moment où ces vices lui sont connus.
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