Code civil

Titre Ier : De la distinction des biens

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des biens en droit civil

Résumé. Les biens peuvent être classés en deux catégories : meubles (qui se déplacent) et immeubles (comme les maisons ou les terres).

En vigueur depuis le 21 mars 1804

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Classification des biens en droit civil

Résumé. Tous les biens peuvent être classés en deux catégories : meubles ou immeubles.

Tous les biens sont meubles ou immeubles.

En vigueur depuis le mercredi 21 mars 1804

Titre Ier : De la distinction des biens
Article 516
Chapitre Ier : Des immeubles
Chapitre II : Des meubles
Chapitre III : Des biens dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent