Créé le 1 janvier 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption successive dans un couple
Résumé. Un enfant déjà adopté par un membre du couple peut être adopté une seconde fois par l'autre membre, mais seulement de manière simple.
L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple.