Article 370-1-6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption simple par le second membre du couple
Résumé Si un parent adopte un enfant, l'autre parent peut aussi l'adopter.
L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple.
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